Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la structure du service des technologies et des systèmes d'information
Résumé. L'article modifie la structure du service des technologies et des systèmes d'information en supprimant une sous-direction et en renommant une autre.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 mai 2006Art. 68 : Organisation du service des technologies dans l'éducation
→ Version 2
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- Arrêté du 17 mai 2006Art. 68