Arrêté du 20 janvier 2009

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 22 février 2008

Art. 1, Art. 4, Art. 6, Art. 8

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Modification du codage des diagnostics et actes médicaux

Résumé. Les diagnostics et actes médicaux dans les résumés de séjour sont désormais codés selon des classifications spécifiques, et les annexes des arrêtés sont réorganisées.

A modifié les dispositions suivantes :

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