Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'un arrêté sur les stages de récupération de points
Résumé. L'arrêté du 25 février 2004 est supprimé.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 février 2004Art. 3 : Abrogation d'un arrêté sur les stages de sensibilisation à la sécurité routière
- Arrêté du 25 février 2004Art. 3