ARRÊTÉ du 20 février 2015

Article 6

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Article 6

La direction du réseau et des territoires comprend les départements suivants :

- appui au réseau ;

- appui aux territoires ;

- appui à la performance, secrétariat général.

Les directions interrégionales et régionales de la Caisse des dépôts et consignations sont rattachées à la direction du réseau et des territoires.

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Abrogé30 janvier 2016

Créé le 16 mars 2015 · Abrogé le 30 janvier 2016

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Organisation de la direction du réseau et des territoires

Résumé. La direction du réseau et des territoires de la Caisse des dépôts gère le soutien au réseau, aux territoires et à la performance.

La direction du réseau et des territoires comprend les départements suivants :

- appui au réseau ;

- appui aux territoires ;

- appui à la performance, secrétariat général.

Les directions interrégionales et régionales de la Caisse des dépôts et consignations sont rattachées à la direction du réseau et des territoires.

Historique des versions

En vigueur du lundi 16 mars 2015 au vendredi 29 janvier 2016

Source : Légifrance