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Le ministre des armées et des anciens combattants,
Vu le code de la défense, notamment ses articles L. 4132-1 et L. 4211-2 ;
Vu l'arrêté du 12 février 2021 modifié relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et de l'espace ;
Vu l'arrêté du 21 avril 2022 modifié relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 février 2021Art. 2
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 février 2021Art. Annexe I
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1 modifié
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 février 2021Art. Annexe IX
1 version
1 créé
Créé le 25 décembre 2024
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 20 décembre 2024.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air et de l'espace,
P. Hirtzig
En vigueur depuis le mercredi 25 décembre 2024