JORF n°0304 du 24 décembre 2024

Arrêté du 20 décembre 2024

Le ministre des armées et des anciens combattants,

Vu le code de la défense, notamment ses articles L. 4132-1 et L. 4211-2 ;

Vu l'arrêté du 12 février 2021 modifié relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et de l'espace ;

Vu l'arrêté du 21 avril 2022 modifié relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 2 de l'arrêté du 12 février 2021

Résumé Cet article change des règles d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 février 2021 > > Art. 2 > >

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe I de l'arrêté du 12 février 2021

Résumé Cet article met à jour des règles spécifiques dans un ancien document.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 février 2021 > > Art. Annexe I > >

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création de dispositions spécifiques

Résumé Cet article ajoute de nouvelles règles basées sur un arrêté précédent.

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 février 2021 > > Art. Annexe IX > >

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Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté sera publié dans le Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 20 décembre 2024.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air et de l'espace,

P. Hirtzig