Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exclusion des militaires commissionnés et de la réserve des normes médicales d'aptitude
Résumé Les militaires commissionnés et de la réserve ont des normes médicales spécifiques, détaillées en annexe I.
A l'article 2 de l'arrêté du 12 février 2021 susvisé, le dernier alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
« Ces dispositions ne s'appliquent pas aux militaires commissionnés et aux militaires de la réserve, dont les normes médicales d'aptitude, identiques à l'admission et au maintien, sont déclinées en annexe I. »
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