Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création d'une attestation de module avec une durée de validité
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 décembre 2015Art. 8-1
Arrêté du 20 décembre 2023
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 décembre 2015
Art. 8-1
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 décembre 2015Art. 8-1
Source : Légifrance
Modification du cursus de formation des officiers mécaniciens
Arrêté du 20 décembre 2023 · art. 3
Création des conditions pour obtenir le diplôme d'officier chef de quart machine
Arrêté du 20 décembre 2023 · art. 9
Validité des attestations pour le diplôme d'officier chef de quart machine
Arrêté du 23 décembre 2015 · art. 8-1 (M)