Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Création d'une attestation de module avec une durée de validité
Résumé. Une attestation de module est délivrée après un cursus et reste valable cinq ans.
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 décembre 2015Art. 8-1 → Version 1
- Arrêté du 23 décembre 2015Art. 8-1