Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des contrôles des poussières alvéolaires
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification des modalités de contrôle de l'exposition aux poussières alvéolairesArrêté du 4 novembre 2013Art. 2 : Enregistrement des résultats de contrôle de sécurité au travail
→ Version 2 : Mise à jour des références et formulation dans le document unique d'évaluation des risques
- Arrêté du 4 novembre 2013Art. 1, Art. 2