Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des traitements automatisés de données médicales en psychiatrie
Résumé. Les établissements de santé modifient leurs traitements automatisés de données médicales pour inclure des fichiers complémentaires et anonymiser davantage les informations transmises aux agences régionales de santé.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 décembre 2016Art. 1 : Collecte et transmission de données médicales par les établissements de santé
→ Version 3 : Modification des traitements automatisés de données médicalesArrêté du 23 décembre 2016Art. 5 : Création de fichiers médicaux anonymisés
→ Version 3 : Modification de la structure des fichiers médicaux anonymisésArrêté du 23 décembre 2016Art. 7 : Arrêté du 23 décembre 2016 : Annexes pour la psychiatrie
→ Version 4 : Mise à jour des références annuelles
→ Version 3 : Modification des traitements automatisés de données médicalesArrêté du 23 décembre 2016Art. 5 : Création de fichiers médicaux anonymisés
→ Version 3 : Modification de la structure des fichiers médicaux anonymisésArrêté du 23 décembre 2016Art. 7 : Arrêté du 23 décembre 2016 : Annexes pour la psychiatrie
→ Version 4 : Mise à jour des références annuelles
- Arrêté du 23 décembre 2016Art. 1, Art. 5, Art. 7