En vigueur depuis le 23 décembre 2019
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Liste des activités de formation pour enseignants contractuels
En application de l'article 5 du décret du 19 mars 1993 susvisé (Activités des enseignants contractuels), la liste des activités de formation continue et d'apprentissage assurées par les personnels contractuels enseignants est annexée au présent arrêté.
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