Arrêté du 20 décembre 2019

Article 1

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Article 1

En application de l'article 5 du décret du 19 mars 1993 susvisé (Activités des enseignants contractuels), la liste des activités de formation continue et d'apprentissage assurées par les personnels contractuels enseignants est annexée au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 23 décembre 2019

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Liste des activités de formation pour enseignants contractuels

Résumé. Un arrêté liste les activités de formation continue et d'apprentissage pour les enseignants contractuels.

En application de l'article 5 du décret du 19 mars 1993 susvisé (Activités des enseignants contractuels), la liste des activités de formation continue et d'apprentissage assurées par les personnels contractuels enseignants est annexée au présent arrêté.

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Source : Légifrance