Arrêté du 17 juillet 2018

Article 1

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Article 1

La liste des activités prévues aux a, b et c de l'article 2 du décret du 25 octobre 1991 susvisé est annexée au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 20 juillet 2018 · Dernière version le 23 décembre 2019

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Précision des activités de formation continue pour les enseignants

Résumé. Un arrêté précise la liste des activités de formation continue pour les enseignants.

La liste des activités prévues aux a, b et c de l'article 2 du décret du 25 octobre 1991 susvisé est annexée au présent arrêté.

Relations

cite

cite  a, b et c de l'article 2 du décret du 25 octobre 1991 susvisé

Historique des versions

En vigueur depuis le lundi 23 décembre 2019

Modifié parArrêté du 20 décembre 2019art. 2 : Modification des activités d'enseignement et de formation continue

En résumé. La référence à un décret de 1993 a été supprimée dans la liste des activités annexées à l'arrêté.

En vigueur du vendredi 20 juillet 2018 au dimanche 22 décembre 2019

Source : Légifrance