Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Simplification des mentions du livre de bord
Résumé. L'arrêté simplifie les mentions du livre de bord des navires en supprimant des références obsolètes et en clarifiant sa structure.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 222-6.12 : Tenue du livre de bord sur les navires
→ Version 2 : Simplification des règles relatives au livre de bord
→ Version 2 : Simplification des règles relatives au livre de bord
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 222-6.12