Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Simplification des exigences de tenue des livres de bord
Résumé. Les règles pour les livres de bord des navires sont simplifiées en supprimant une référence à une ancienne loi.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 226-6.01 : Obligation de tenue d'un livre de bord sur les navires
→ Version 3 : Simplification des règles relatives au livre de bord
→ Version 3 : Simplification des règles relatives au livre de bord
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 226-6.01