Arrêté du 20 décembre 2016

Article 8

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 221-XIV : Mesures de sécurité applicables aux navires exploités dans les eaux polairesArrêté du 23 novembre 1987Art. 221-XIV/1 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-XIV/2 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-XIV/3 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-XIV/4 → Version 1
- Arrêté du 23 novembre 1987
Sct. Chapitre 221-XIV : Mesures de sécurité applicables aux navires exploités dans les eaux polaires , Art. 221-XIV/1, Art. 221-XIV/2, Art. 221-XIV/3, Art. 221-XIV/4

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Partie G : Navire utilisant des combustibles à faible point d'éclairArrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-1/56 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. Règle 57 → Version 1
- Arrêté du 23 novembre 1987
Sct. Partie G : Navire utilisant des combustibles à faible point d'éclair , Art. 221-II-1/56, Art. Règle 57

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-I/01 → Version 3Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-I/02 → Version 2Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-1/02 → Version 4Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-1/03-2 → Version 2Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-1/03-6 → Version 3Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-1/03-12 → Version 2Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Partie B : Compartimentage et stabilité (1).Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-1/05 → Version 3Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-1/26 → Version 3Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-1/42 → Version 2Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-1/55 → Version 2
- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 221-I/01, Art. 221-I/02, Art. 221-II-1/02, Art. 221-II-1/03-2, Art. 221-II-1/03-6, Art. 221-II-1/03-12 , Sct. Partie B : Compartimentage et stabilité (1)., Art. 221-II-1/05, Art. 221-II-1/26, Art. 221-II-1/42, Art. 221-II-1/55

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-III/19 → Version 5Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-III/20 → Version 6Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Partie B : Engagement des gouvernements contractants. (1)Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-V/1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-VI/07 → Version 3Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 221-VII : Transport de marchandises dangereuses. (1)
- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 221-III/19, Art. 221-III/20, Sct. Partie B : Engagement des gouvernements contractants. (1), Art. 221-V/1, Art. 221-VI/07, Sct. Chapitre 221-VII : Transport de marchandises dangereuses. (1)

Effets de cet article

modifie

modifie  Arrêté du 23 novembre 1987art. 221-II-1/55 (V) → Version 2modifie  Arrêté du 23 novembre 1987art. 221-II-1/42 (M) → Version 2modifie  Arrêté du 23 novembre 1987art. 221-II-1/26 (M) → Version 3modifie  Arrêté du 23 novembre 1987art. 221-II-1/05 (M) → Version 3modifie  Arrêté du 23 novembre 1987art. 221-II-1/03-12 (M) → Version 2modifie  Arrêté du 23 novembre 1987art. 221-II-1/03-6 (V) → Version 3modifie  Arrêté du 23 novembre 1987art. 221-II-1/03-2 (V) → Version 2modifie  Arrêté du 23 novembre 1987art. 221-II-1/02 (M) → Version 4modifie  Arrêté du 23 novembre 1987art. 221-I/02 (V) → Version 2modifie  Arrêté du 23 novembre 1987art. 221-I/01 (V) → Version 3modifie  Arrêté du 23 novembre 1987art. Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9) (M) → Version 7modifie  Arrêté du 23 novembre 1987art. 221-II-2/22 (V) → Version 2modifie  Arrêté du 23 novembre 1987art. 221-II-2/20-1 (M) → Version 4modifie  Arrêté du 23 novembre 1987art. 221-II-2/20 (M) → Version 4modifie  Arrêté du 23 novembre 1987art. 221-II-2/11 (V) → Version 2modifie  Arrêté du 23 novembre 1987art. 221-II-2/9 (suite) (M) → Version 5modifie  Arrêté du 23 novembre 1987art. 221-II-2/4 (V) → Version 4modifie  Arrêté du 23 novembre 1987art. 221-VI/07 (V) → Version 3modifie  Arrêté du 23 novembre 1987art. 221-M/1 (V) → Version 2modifie  Arrêté du 23 novembre 1987art. 221-III/20 (M) → Version 6modifie  Arrêté du 23 novembre 1987art. 221-III/19 (M) → Version 5modifie  Arrêté du 23 novembre 1987Chapitre 221-VII : Transport de marchandises da... (V) → Version 2modifie  Arrêté du 23 novembre 1987Partie B : Engagement des gouvernements contrac... (V) → Version 2

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