Arrêté du 20 décembre 2016

Article 8

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 8

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Sct. Chapitre 221-XIV : Mesures de sécurité applicables aux navires exploités dans les eaux polaires , Art. 221-XIV/1, Art. 221-XIV/2, Art. 221-XIV/3, Art. 221-XIV/4

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Sct. Partie G : Navire utilisant des combustibles à faible point d'éclair , Art. 221-II-1/56, Art. Règle 57

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 221-I/01, Art. 221-I/02, Art. 221-II-1/02, Art. 221-II-1/03-2, Art. 221-II-1/03-6, Art. 221-II-1/03-12 , Sct. Partie B : Compartimentage et stabilité (1)., Art. 221-II-1/05, Art. 221-II-1/26, Art. 221-II-1/42, Art. 221-II-1/55

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 221-II-2/4, Art. 221-II-2/9 (suite), Art. 221-II-2/11, Art. 221-II-2/20, Art. 221-II-2/20-1, Art. 221-II-2/22, Art. Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 221-III/19, Art. 221-III/20, Sct. Partie B : Engagement des gouvernements contractants. (1), Art. 221-V/1, Art. 221-VI/07, Sct. Chapitre 221-VII : Transport de marchandises dangereuses. (1)

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de règles de sécurité pour les navires

Résumé. Un arrêté modifie et crée des règles pour la sécurité des navires, notamment ceux utilisant des combustibles à faible point d'éclair et naviguant dans les eaux polaires.

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 221-XIV : Mesures de sécurité applicables aux navires exploités dans les eaux polairesArrêté du 23 novembre 1987Art. 221-XIV/1 : Définitions pour la sécurité des navires en eaux polairesArrêté du 23 novembre 1987Art. 221-XIV/2 : Règles de sécurité pour les navires en eaux polaires
- Arrêté du 23 novembre 1987
Sct. Chapitre 221-XIV : Mesures de sécurité applicables aux navires exploités dans les eaux polaires , Art. 221-XIV/1, Art. 221-XIV/2, Art. 221-XIV/3, Art. 221-XIV/4

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Partie G : Navire utilisant des combustibles à faible point d'éclairArrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-1/56 : Règles pour les navires utilisant des combustibles à faible point d'éclairArrêté du 23 novembre 1987Art. Règle 57 : Règles pour les navires utilisant des combustibles à faible point d'éclair
- Arrêté du 23 novembre 1987
Sct. Partie G : Navire utilisant des combustibles à faible point d'éclair , Art. 221-II-1/56, Art. Règle 57

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-III/19 : Formation et exercices pour la sécurité des navires
→ Version 5 : Modification des exercices de mise à l'eau des embarcations de sauvetage
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-III/20 : Règles de sécurité pour les engins de sauvetage sur les navires
→ Version 6 : Modification des intervalles d'entretien pour les dispositifs de largage hydrostatique
Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Partie B : Engagement des gouvernements contractants. (1)
- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 221-III/19, Art. 221-III/20, Sct. Partie B : Engagement des gouvernements contractants. (1), Art. 221-V/1, Art. 221-VI/07, Sct. Chapitre 221-VII : Transport de marchandises dangereuses. (1)

Historique des versions

Source : Légifrance