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Modification de règles de sécurité pour les navires
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 221-XIV : Mesures de sécurité applicables aux navires exploités dans les eaux polaires , Art. 221-XIV/1, Art. 221-XIV/2, Art. 221-XIV/3, Art. 221-XIV/4
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Partie G : Navire utilisant des combustibles à faible point d'éclair , Art. 221-II-1/56, Art. Règle 57
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Modification d'une référence réglementaireArrêté du 23 novembre 1987Art. 221-I/02 : Exemptions pour les navires dans des situations particulières
→ Version 2 : Modification des références pour les exemptionsArrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-1/02 : Définitions techniques pour les navires
→ Version 4 : Ajout de définitions relatives aux nouveaux types de navires
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-I/01, Art. 221-I/02, Art. 221-II-1/02, Art. 221-II-1/03-2, Art. 221-II-1/03-6, Art. 221-II-1/03-12 , Sct. Partie B : Compartimentage et stabilité (1)., Art. 221-II-1/05, Art. 221-II-1/26, Art. 221-II-1/42, Art. 221-II-1/55
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 4 : Modification des règles sur les combustibles liquidesArrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-2/9 (suite) : Normes de résistance au feu des cloisons et ponts sur les navires
→ Version 5 : Modification des normes de sécurité incendie pour les conduits de ventilationArrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-2/11 : Règles de construction pour éviter l'effondrement des navires en cas d'incendie
→ Version 2 : Renforcement des normes de sécurité pour les navires-citernes
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-2/4, Art. 221-II-2/9 (suite), Art. 221-II-2/11, Art. 221-II-2/20, Art. 221-II-2/20-1, Art. 221-II-2/22, Art. Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 5 : Modification des exercices de mise à l'eau des embarcations de sauvetageArrêté du 23 novembre 1987Art. 221-III/20 : Règles de sécurité pour les engins de sauvetage sur les navires
→ Version 6 : Modification des intervalles d'entretien pour les dispositifs de largage hydrostatiqueArrêté du 23 novembre 1987Sct. Partie B : Engagement des gouvernements contractants. (1)
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-III/19, Art. 221-III/20, Sct. Partie B : Engagement des gouvernements contractants. (1), Art. 221-V/1, Art. 221-VI/07, Sct. Chapitre 221-VII : Transport de marchandises dangereuses. (1)