A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 221-XIV : Mesures de sécurité applicables aux navires exploités dans les eaux polairesArrêté du 23 novembre 1987Art. 221-XIV/1 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-XIV/2 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-XIV/3 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-XIV/4 → Version 1
- Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 221-XIV : Mesures de sécurité applicables aux navires exploités dans les eaux polaires , Art. 221-XIV/1, Art. 221-XIV/2, Art. 221-XIV/3, Art. 221-XIV/4
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Partie G : Navire utilisant des combustibles à faible point d'éclairArrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-1/56 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. Règle 57 → Version 1
- Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Partie G : Navire utilisant des combustibles à faible point d'éclair , Art. 221-II-1/56, Art. Règle 57
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-I/01 → Version 3Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-I/02 → Version 2Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-1/02 → Version 4Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-1/03-2 → Version 2Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-1/03-6 → Version 3Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-1/03-12 → Version 2Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Partie B : Compartimentage et stabilité (1).Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-1/05 → Version 3Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-1/26 → Version 3Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-1/42 → Version 2Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-1/55 → Version 2
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-I/01, Art. 221-I/02, Art. 221-II-1/02, Art. 221-II-1/03-2, Art. 221-II-1/03-6, Art. 221-II-1/03-12 , Sct. Partie B : Compartimentage et stabilité (1)., Art. 221-II-1/05, Art. 221-II-1/26, Art. 221-II-1/42, Art. 221-II-1/55
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-2/4 → Version 4Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-2/9 (suite) → Version 5Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-2/11 → Version 2Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-2/20 → Version 4Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-2/20-1 → Version 4Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-2/22 → Version 2Arrêté du 23 novembre 1987Art. Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9) → Version 7
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-2/4, Art. 221-II-2/9 (suite), Art. 221-II-2/11, Art. 221-II-2/20, Art. 221-II-2/20-1, Art. 221-II-2/22, Art. Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-III/19 → Version 5Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-III/20 → Version 6Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Partie B : Engagement des gouvernements contractants. (1)Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-V/1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-VI/07 → Version 3Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 221-VII : Transport de marchandises dangereuses. (1)
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-III/19, Art. 221-III/20, Sct. Partie B : Engagement des gouvernements contractants. (1), Art. 221-V/1, Art. 221-VI/07, Sct. Chapitre 221-VII : Transport de marchandises dangereuses. (1)