Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des délais et documents pour l'acceptation d'un concours
Résumé. Les lauréats d'un concours ont deux semaines pour accepter leur succès et fournir des documents justificatifs.
A modifié les dispositions suivantes :