Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'un commandement spécialisé pour la sécurité nucléaire
Résumé. L'arrêté du 20 juillet 2016 créant un commandement spécialisé pour la sécurité nucléaire est supprimé.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 juillet 2016Art. 1 : Création d'un commandement spécialisé pour la sécurité nucléaireArrêté du 20 juillet 2016Art. 2 : Création d'un commandement pour la sécurité nucléaireArrêté du 20 juillet 2016Art. 3 : Création d'un commandement spécialisé pour la sécurité nucléaire
- Arrêté du 20 juillet 2016Art. 1, Art. 2, Art. 3