Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de remplacement des repères d'identification animale
Résumé. Les règles pour remplacer un repère d'identification illisible ou perdu sur un animal changent.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 décembre 2005Art. 15 → Version 4
- Arrêté du 19 décembre 2005Art. 15