Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation des articles A421-3, A421-4, A421-5 du Code du Sport
Résumé. L'article 3 retire trois articles du Code du Sport.
A abrogé les dispositions suivantes :
Code du sportArt. A421-3 → Version 3Code du sportArt. A421-4 → Version 2Code du sportArt. A421-5 → Version 1
- Code du sport.Art. A421-3, Art. A421-4, Art. A421-5