Article 3
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation des articles A421-3, A421-4, A421-5 du Code du Sport
Résumé L'article 3 retire trois articles du Code du Sport.
A abrogé les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A421-3, Art. A421-4, Art. A421-5 > >
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