Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des règles de sécurité nucléaire pour les systèmes militaires
Résumé. L'arrêté du 20 août 2015 supprime les règles de sécurité nucléaire pour les systèmes militaires et installations secrètes.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 novembre 2003Art. 1 : Sécurité des systèmes nucléaires militairesArrêté du 27 novembre 2003Art. 2 : Responsabilités militaires dans l'exploitation des systèmes nucléairesArrêté du 27 novembre 2003Art. 3 : Contrôle de la sécurité nucléaire dans l'armée
- Arrêté du 27 novembre 2003Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15
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