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Suppression des articles sur le cahier des charges du Crémant de Bourgogne
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 décembre 2021Art. 1, Art. 3
Arrêté du 2 septembre 2026
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 décembre 2021
Art. 1, Art. 3
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 décembre 2021Art. 1, Art. 3
Source : Légifrance