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Titre II

ORGANISATION DE L'ENSEIGNEMENT

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Article 11

Délivrance du diplôme national d'œnologue

JORF n°0206 du 4 septembre 2021

Article 10

Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispenses d'enseignements pour l'obtention du diplôme national d'œnologue

Résumé Certains cours peuvent être exemptés pour les étudiants en œnologie.

Conformément aux dispositions des articles L. 335-5, L. 613-3 à L. 613-6 du code de l'éducation, des dispenses de certains enseignements peuvent être accordées en vue de l'obtention du diplôme national d'œnologue.

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Conformément aux dispositions des articles L. 335-5, L. 613-3 à L. 613-6 du code de l'éducation, des dispenses de certains enseignements peuvent être accordées en vue de l'obtention du diplôme national d'œnologue.