Arrêté du 2 septembre 2016

Titre III : DISPOSITIONS DIVERSES

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Simplification des règles de chasse et suppression des mesures contre les espèces nuisibles

Résumé. Un arrêté simplifie les règles de chasse en retirant certains animaux et supprime les règles sur la destruction d'espèces nuisibles.
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Suppression de plusieurs espèces de la liste du gibier chassable

Résumé. La liste des animaux que l'on peut chasser a été simplifiée en retirant certains animaux non locaux ou problématiques.

A modifié les dispositions suivantes :

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Suppression des règles de destruction d'espèces classées nuisibles

Résumé. L'arrêté du 2 septembre 2016 supprime les règles sur la destruction de certaines espèces animales considérées comme nuisibles.

A abrogé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 15 septembre 2016

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Exécution d'un arrêté sur l'eau et la biodiversité

Résumé. Un directeur est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté sur l'eau et la biodiversité, qui sera publié officiellement.

Le directeur de l'eau et de la biodiversité est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

En vigueur depuis le jeudi 15 septembre 2016

Titre III : DISPOSITIONS DIVERSES
Article 6
Article 7
Article 8