Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des normes d'analyse pour les combustibles solides de récupération
Résumé. Les normes d'analyse des combustibles solides de récupération sont mises à jour pour inclure des méthodes équivalentes.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 mai 2016Art. 1 : Règles pour la préparation de combustibles solides de récupération
→ Version 2 : Extension des types d'installations autorisées à préparer des combustibles solides de récupérationArrêté du 23 mai 2016Art. 4 : Identification et analyse des CSR
→ Version 2 : Précision des méthodes d'analyse et ajustement des fréquences de contrôle pour les CSRArrêté du 23 mai 2016Art. 5 : Normes d'analyse des CSR
→ Version 2 : Ajout de la possibilité d'utiliser des normes équivalentes
→ Version 2 : Extension des types d'installations autorisées à préparer des combustibles solides de récupérationArrêté du 23 mai 2016Art. 4 : Identification et analyse des CSR
→ Version 2 : Précision des méthodes d'analyse et ajustement des fréquences de contrôle pour les CSRArrêté du 23 mai 2016Art. 5 : Normes d'analyse des CSR
→ Version 2 : Ajout de la possibilité d'utiliser des normes équivalentes
- Arrêté du 23 mai 2016Art. 1, Art. 4, Art. 5