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Réorganisation de la direction du renseignement et de la sécurité de la défense
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 novembre 2017
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 octobre 2013
Art. 1
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A modifié les dispositions suivantes :
Source : Légifrance
Modification de l'organisation du renseignement et de la sécurité
Arrêté du 2 novembre 2017 · art. 3
Création d'un article sur les attributions de l'adjoint au directeur du renseignement
Arrêté du 2 novembre 2017 · art. 4
Organisation de la direction du renseignement et de la sécurité de la défense
Arrêté du 22 octobre 2013 · art. 1 (M)