Article 5.4
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Rejet des eaux pluviales
Résumé Les eaux pluviales doivent être rejetées selon des règles précises.
Rejet des eaux pluviales.
Les dispositions des articles 43-1-I à 43-1-IV de l'arrêté ministériel du 2 février 1998 susvisé s'appliquent.
1 version