ARRÊTÉ du 2 mars 2015

Article Annexes

Abrogation à venir31 décembre 2028

Créé le 21 mars 2015 · En vigueur depuis le 30 avril 2020 · Sera abrogé le 31 décembre 2028

Les annexes seront consultables en ligne au Bulletin officiel de l'éducation nationale sur le site http://www.education.gouv.fr.

L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr/outils-doc.

Historique des versions

Abrogé à compter du dimanche 31 décembre 2028

Abrogé parArrêté du 13 février 2026art. 11 (V)

En vigueur du jeudi 30 avril 2020 au samedi 30 décembre 2028

Modifié parArrêté du 20 avril 2020art. 1

En vigueur du lundi 2 septembre 2019 au mercredi 29 avril 2020

Modifié parArrêté du 22 juillet 2019art. 2

En vigueur du lundi 1 janvier 2018 au dimanche 1 septembre 2019

En vigueur du samedi 21 mars 2015 au dimanche 31 décembre 2017