Arrêté du 20 avril 2020

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 18 juin 2010

Art. Annexes

- ARRÊTÉ du 2 mars 2015

Art. Annexes

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Modification des adresses de diffusion des diplômes

Résumé. Les diplômes et leurs annexes sont désormais accessibles en ligne sur des sites spécifiques.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 18 juin 2010Art. Annexes → Version 4ARRÊTÉ du 2 mars 2015Art. Annexes → Version 4
- Arrêté du 18 juin 2010
Art. Annexes
- ARRÊTÉ du 2 mars 2015
Art. Annexes

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