Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des adresses de diffusion des diplômes
Résumé. Les diplômes et leurs annexes sont désormais accessibles en ligne sur des sites spécifiques.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 juin 2010Art. Annexes → Version 4ARRÊTÉ du 2 mars 2015Art. Annexes → Version 4
- Arrêté du 18 juin 2010Art. Annexes
- ARRÊTÉ du 2 mars 2015Art. Annexes