Arrêté du 2 mars 2012

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 13 mars 2009

Art. 1

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Modification des structures de recherche médicale prises en charge

Résumé. L'arrêté modifie la liste des structures et programmes de recherche médicale et d'innovation pris en charge par la sécurité sociale, en ajoutant ou supprimant plusieurs centres et projets.

A modifié les dispositions suivantes :

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