Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des structures de recherche médicale prises en charge
Résumé. L'arrêté modifie la liste des structures et programmes de recherche médicale et d'innovation pris en charge par la sécurité sociale, en ajoutant ou supprimant plusieurs centres et projets.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 13 mars 2009Art. 1 : Prise en charge des activités de recherche, d'enseignement et de soins spécialisés
→ Version 4
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- Arrêté du 13 mars 2009Art. 1