Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des structures de recherche médicale
Résumé. L'arrêté modifie la liste des structures, programmes et actes pris en charge pour la recherche médicale et l'innovation.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 13 mars 2009Art. 1 : Prise en charge des activités de recherche, d'enseignement et de soins spécialisés
→ Version 4
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- Arrêté du 13 mars 2009Art. 1