En vigueur depuis le 24 mai 2019
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Exécution d'un arrêté sur les grilles horaires des BTSA
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.