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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Dispense d'une vérification pour les titulaires d'un brevet professionnel en basket-ball
Résumé. Les candidats titulaires du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "basket-ball" sont désormais dispensés de certaines vérifications préalables.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 décembre 2008Art. 6 : Exemptions de vérification pour les entraîneurs de basket-ball
→ Version 3
→ Version 3
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 6