Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispenses d'exigences préalables pour les formations en basket-ball
Résumé. Les candidats avec certains diplômes ou expériences en basket-ball sont exemptés de vérifier certaines conditions pour s'inscrire à une formation.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 décembre 2008Art. 4 : Exemptions pour les diplômés en basket-ball
→ Version 3
→ Version 3
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 4