Arrêté du 2 mai 2011

Article 1

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Article 1

Les substances, leurs métabolites, quelles qu'en soient les formes stéréo-isomères, visés à l'article L. 241-2 du code du sport (Interdiction du dopage animal dans le sport), qu'ils soient ou non inclus dans un médicament ou toute autre préparation, sont regroupés par classes pharmacologiques en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 25 août 2011

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Regroupement des substances interdites dans le sport animal

Résumé. Un arrêté regroupe les substances interdites dans le sport animal en classes pharmacologiques.

Les substances, leurs métabolites, quelles qu'en soient les formes stéréo-isomères, visés à l'article L. 241-2 du code du sport (Interdiction du dopage animal dans le sport), qu'ils soient ou non inclus dans un médicament ou toute autre préparation, sont regroupés par classes pharmacologiques en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le jeudi 25 août 2011

Source : Légifrance