La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et la ministre de la santé et des sports,
Vu le code de la santé publique ;
Vu l'arrêté du 23 décembre 1987 modifié relatif à l'admission dans les écoles préparant aux diplômes d'Etat d'ergothérapeute, de laborantin d'analyses médicales, de manipulateur d'électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien ;
Vu l'avis du Haut Conseil des professions paramédicales en date du 28 avril 2010,
Arrêtent :
A modifié les dispositions suivantes :
> -Arrêté du 23 décembre 1987 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 6 bis, Art. 8, Art. 9 Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. Annexe III > >
A modifié les dispositions suivantes :
> -Arrêté du 23 décembre 1987 > > Art. 11 > >
1 version
1 créé
15 modifiés
La directrice générale de l'offre de soins est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 2 juin 2010.
La ministre de la santé et des sports,
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement de la directrice générale
de l'offre de soins :
La sous-directrice
des ressources humaines
du système de santé,
E. Quillet
La ministre de l'enseignement supérieur
et de la recherche,
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général
pour l'enseignement supérieur
et l'insertion professionnelle,
P. Hetzel