Créé le 1 septembre 2024
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Entrée en vigueur et abrogation de dispositions relatives à la formation en gymnastique
Résumé. Cet arrêté commence le 1er septembre 2024 et arrête les nouvelles inscriptions en gymnastique rythmique et aérobic le 1er décembre 2024. Les personnes déjà inscrites peuvent continuer.
I. - Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2024.
II. - A compter du 1er décembre 2024 :
- aucune session de formation régie par l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention " gymnastique rythmique " du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " performance sportive " ne peut être ouverte ;
- aucune session de formation régie par l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention " gymnastique aérobic " du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " performance sportive " ne peut être ouverte.
III. - A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 1 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 2 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 3 → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. 4 → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. 5 → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 bis → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 7 → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. 8 → Version 3Arrêté du 1er juillet 2008Art. 9 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 10 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 11 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Sct. ANNEXESArrêté du 1er juillet 2008Art. ANNEXE I → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. ANNEXE II → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. ANNEXE III → Version 1
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 6 bis, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. ANNEXES, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 1 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 2 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 3 → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. 4 → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. 5 → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 bis → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 7 → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. 8 → Version 3Arrêté du 1er juillet 2008Sct. ANNEXESArrêté du 1er juillet 2008Art. ANNEXE I → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. ANNEXE II → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. ANNEXE III → Version 1
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 6 bis, Art. 7, Art. 8, Sct. ANNEXES, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III
Toutefois, le candidat admis en formation avant le 1er décembre 2024 à l'un des diplômes mentionnés au II demeure régi par l'arrêté de création du 1er juillet 2008 auquel sa formation se rapporte.