A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-284 du 17 mars 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
Arrêté du 2 février 2026
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-284 du 17 mars 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-284 du 17 mars 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
Source : Légifrance
Décret n°2011-284 du 17 mars 2011 (Ab)
Homologation du cahier des charges du Marc de Bourgogne
Décret n°2011-284 du 17 mars 2011 · art. 1 (Ab)
Suppression d'un décret sur les eaux-de-vie
Décret n°2011-284 du 17 mars 2011 · art. 2 (Ab)
Publication d'un décret sur les eaux-de-vie de marc de Bourgogne
Décret n°2011-284 du 17 mars 2011 · art. 3 (Ab)
Règles de production du Marc de Bourgogne
Décret n°2011-284 du 17 mars 2011 · art. (Ab)
Annexe (Ab)
Décret n°2011-284 du 17 mars 2011