Arrêté du 2 février 2026

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges modifié de l'appellation d'origine contrôlée « Marc de Bourgogne » ou « Eau-de-vie de marc de Bourgogne » est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-70d51fb4-a110-4b1b-a9cb-f17a43f6dcf2

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En vigueur depuis le 6 février 2026

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Approbation des nouvelles règles pour le Marc de Bourgogne

Résumé. Le gouvernement a approuvé les nouvelles règles pour le Marc de Bourgogne, une boisson alcoolisée.

Le cahier des charges modifié de l'appellation d'origine contrôlée « Marc de Bourgogne » ou « Eau-de-vie de marc de Bourgogne » est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-70d51fb4-a110-4b1b-a9cb-f17a43f6dcf2

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