En vigueur depuis le 4 décembre 2021
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Matériels utilisables en atmosphères explosives
Matériels utilisables en atmosphères explosibles.
Dans les parties de l'installation visées à l'article 4.1 (Recensement des risques et signalisation des dangers) et recensées " atmosphères explosibles ", les installations électriques, mécaniques, hydrauliques et pneumatiques sont conformes aux dispositions des articles R. 557-7-1 (Définition des équipements pour atmosphères explosives) à R. 557-7-9 (Conformité des appareils en atmosphères explosibles) du code de l'environnement. Elles sont réduites à ce qui est strictement nécessaire aux besoins de l'exploitation et sont entièrement constituées de matériels utilisables dans les atmosphères explosives.
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