Abrogé1 janvier 2020
Abrogé par Arrêté du 30 décembre 2019 - art. 50
Créé le 13 décembre 2009 · En vigueur du 1 janvier 2019 au 31 décembre 2019
Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 5 octobre 2009 susvisé fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement, le service central de la modernisation et de la qualité comprend :
1. La sous-direction des systèmes de management ;
2. (Abrogé).
3. La sous-direction des sites et de l'environnement ;
4. Le bureau des affaires générales.
Le service a autorité directe sur les organismes extérieurs suivants, dont les missions et l'organisation sont fixées par instruction :
- le service de la qualité ;
- le service des systèmes numériques de l'armement.