Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de règles sur la sécurité aéroportuaire
Résumé. L'article abroge plusieurs articles d'un arrêté de 2011 concernant la sécurité des aérodromes.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 octobre 2011Art. 1 : Dispense de certificat pour les petits aéroportsArrêté du 20 octobre 2011Art. 2 : Délais pour le certificat de sécurité des aéroportsArrêté du 20 octobre 2011Art. 3 : Suppression des règles sur les certificats de sécurité aéroportuaire
-Arrêté du 20 octobre 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5