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Arrêté du 2 août 2017

modifiant l'arrêté du 12 juin 2009 fixant la composition du groupe aérien embarqué en application de l'article 2 du décret n° 2009-687 du 12 juin 2009 relatif à l'indemnité spécifique de sujétions du groupe aérien embarqué

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Modification des formations du groupe aérien embarqué

Résumé. Un arrêté du 2 août 2017 met à jour les formations du groupe aérien embarqué, en augmentant le nombre de personnes éligibles pour le détachement d'hélicoptères de sauvetage et en modifiant l'origine des personnels militaires de l'équipe de soutien opérationnel.

La ministre des armées,

Vu le décret n° 2009-687 du 12 juin 2009 relatif à l'indemnité spécifique de sujétions du groupe aérien embarqué ;

Vu l'arrêté du 12 juin 2009 modifié fixant la composition du groupe aérien embarqué en application de l'article 2 du décret n° 2009-687 du 12 juin 2009 relatif à l'indemnité spécifique de sujétions du groupe aérien embarqué,

Arrête :

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Modification des formations du groupe aérien embarqué

Résumé. Les formations du groupe aérien embarqué sont mises à jour, notamment en augmentant le nombre d'ayants droit pour le détachement d'hélicoptères de sauvetage.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 12 juin 2009Art. 1 → Version 3
- Arrêté du 12 juin 2009
Art. 1
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Modification des formations fournissant les personnels militaires pour le soutien opérationnel

Résumé. Les personnels militaires de l'équipe de soutien opérationnel du groupe aérien embarqué proviennent désormais aussi de la BAN Lanvéoc et du Centre d'expérimentations pratiques et de réception de l'aéronautique navale - détachement guerre électronique, mais plus du Centre interarmées de guerre électronique.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 12 juin 2009Art. 2 → Version 4
- Arrêté du 12 juin 2009
Art. 2
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Augmentation du nombre maximal de membres dans l'équipe de soutien opérationnel

Résumé. L'équipe de soutien opérationnel du groupe aérien embarqué peut désormais compter jusqu'à 116 personnes, au lieu de 114.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 12 juin 2009Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 12 juin 2009
Art. 3

En vigueur depuis le 13 août 2017

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 2 août 2017 doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 2 août 2017.

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement de la directrice des ressources humaines :

Le chef du service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles,

J.-P. Adnet

En vigueur depuis le dimanche 13 août 2017

Arrêté du 2 août 2017
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4