A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 juin 2009Art. 1 → Version 3
- Arrêté du 12 juin 2009Art. 1
1 version
1 modifié
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Arrêté du 2 août 2017
La ministre des armées,
Vu le décret n° 2009-687 du 12 juin 2009 relatif à l'indemnité spécifique de sujétions du groupe aérien embarqué ;
Vu l'arrêté du 12 juin 2009 modifié fixant la composition du groupe aérien embarqué en application de l'article 2 du décret n° 2009-687 du 12 juin 2009 relatif à l'indemnité spécifique de sujétions du groupe aérien embarqué,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 juin 2009Art. 2 → Version 4
- Arrêté du 12 juin 2009Art. 2
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 juin 2009Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 12 juin 2009Art. 3
1 version
1 modifié
Créé le 13 août 2017
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 2 août 2017.
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement de la directrice des ressources humaines :
Le chef du service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles,
J.-P. Adnet