A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportSct. Sous-section 7 : Formation générale commune aux métiers de la montagne
- Code du sport.Sct. Sous-section 7 : Formation générale commune aux métiers de la montagne
A créé les dispositions suivantes :
Code du sportArt. A212-75-1-1 → Version 1Code du sportArt. A212-75-1-2 → Version 1Code du sportArt. A212-75-1-3 → Version 1Code du sportArt. A212-75-1-4 → Version 1Code du sportArt. A212-75-1-5 → Version 1Code du sportArt. A212-75-1-6 → Version 1Code du sportArt. A212-75-1-7 → Version 1Code du sportArt. A212-75-1-8 → Version 1
- Code du sport.Art. A212-75-1-1, Art. A212-75-1-2, Art. A212-75-1-3, Art. A212-75-1-4, Art. A212-75-1-5, Art. A212-75-1-6, Art. A212-75-1-7, Art. A212-75-1-8
A créé les dispositions suivantes :
Code du sportSct. Paragraphe 1 : Formation générale commune aux métiers sportifs de la montagneCode du sportSct. Paragraphe 2 : Formation générale commune aux métiers d'enseignementCode du sportd'encadrement et d'entraînement des sports de montagneCode du sportArt. A212-168 → Version 2Code du sportArt. A212-169 → Version 2Code du sportArt. A212-170 → Version 2Code du sportArt. A212-171 → Version 2Code du sportArt. A212-172 → Version 2Code du sportArt. A212-173 → Version 2Code du sportArt. A212-174 → Version 2Code du sportArt. A212-175 → Version 2
- Code du sport.Sct. Paragraphe 1 : Formation générale commune aux métiers sportifs de la montagne , Sct. Paragraphe 2 : Formation générale commune aux métiers d'enseignement, d'encadrement et d'entraînement des sports de montagne, Art. A212-168, Art. A212-169, Art. A212-170, Art. A212-171, Art. A212-172, Art. A212-173, Art. A212-174, Art. A212-175