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Arrêté du 1er mars 2011

Article 5

Créé le 21 avril 2011 · En vigueur du 8 février 2019 au 28 février 2023

D'autres écoles peuvent participer à ces banques d'épreuves communes dans le respect des dispositions qui les régissent, et dans le cadre d'une convention passée avec les écoles fondatrices : l'Ecole polytechnique, l'Ecole normale supérieure, l'Ecole normale supérieure Paris-Saclay et l'Ecole normale supérieure de Lyon.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 1 mars 2023

Abrogé parArrêté du 13 octobre 2022art. 18 (V)

En vigueur du vendredi 8 février 2019 au mardi 28 février 2023

Modifié parDécret n°2019-77 du 5 février 2019art. 3 (V)

D'autres écoles peuvent participer à ces banques d'épreuves communes dans le respect des dispositions qui les régissent, et dans le cadre d'une convention passée avec les écoles fondatrices : l'Ecole polytechnique, l'Ecole normale supérieure, l'Ecole normale supérieure Paris-Saclayet l'Ecole normale supérieure de Lyon.

En vigueur du jeudi 21 avril 2011 au jeudi 7 février 2019

D'autres écoles peuvent participer à ces banques d'épreuves communes dans le respect des dispositions qui les régissent, et dans le cadre d'une convention passée avec les écoles fondatrices : l'Ecole polytechnique, l'Ecole normale supérieure, l'Ecole normale supérieure de Cachan et l'Ecole normale supérieure de Lyon.