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Arrêté du 1er juin 2023

modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification d'une liste de diplômes pour l'enseignement du sport

Résumé. Un arrêté modifie une liste de diplômes pour enseigner le sport sans changer les règles.

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du travail, notamment son article L. 6113-9 (Reconnaissance des certifications professionnelles) ;

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport), R. 212-2 (Liste des diplômes pour enseigner le sport), D. 212-21 (Spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport) et suivants, A. 212-1 (Diplômes requis pour enseigner le sport), A. 212-47 (Obtention du diplôme d'éducateur sportif) et suivants ;

Vu la décision du 24 avril 2023 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles,

Arrête :

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Modification sans changement de l'article A.212-1

Résumé. L'arrêté du 1er juin 2023 modifie l'article A.212-1 du code du sport sans apporter de changements concrets.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 17 juin 2023

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté sera publié au journal officiel

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 1er juin 2023.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais

En vigueur depuis le samedi 17 juin 2023

Arrêté du 1er juin 2023
Article 1
Article 2