Arrêté du 1er juin 2023

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. Annexe II-1 (art. A212-1)

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Modification sans changement de l'article A.212-1

Résumé. L'arrêté du 1er juin 2023 modifie l'article A.212-1 du code du sport sans apporter de changements concrets.

A modifié les dispositions suivantes :

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