Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification sans changement de l'article A.212-1
Résumé. L'arrêté du 1er juin 2023 modifie l'article A.212-1 du code du sport sans apporter de changements concrets.
A modifié les dispositions suivantes :