Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Renommage du gazole grand froid et précision de ses spécifications
Résumé. Le gazole grand froid est renommé et ses spécifications de tenue au froid sont précisées dans une annexe.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 décembre 1999Art. 3 → Version 4
- Arrêté du 23 décembre 1999Art. 3