JORF n°0133 du 11 juin 2015

Article 3

Article 3

L'article 4 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :

Art. 4.-L'Ecole supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche comprend :
A.-Le département des formations des personnels de l'encadrement supérieur, de l'enseignement supérieur et de la recherche ;
B.-Le département des formations des personnels de l'enseignement scolaire ;
C.-Le département de l'innovation, de la recherche et du développement numérique ;
D.-Le département des partenariats et des relations extérieures ;
E.-Le secrétariat général, comprenant, outre la cellule informatique, la cellule qualité et la cellule gestion des ressources humaines :

-le bureau des affaires financières ;
-le bureau de l'accueil des stagiaires, du patrimoine immobilier et du service intérieur.

Les chefs de département ont qualité d'adjoint au directeur pour les questions relevant de leurs compétences.


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Version 1

L'article 4 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :

Art. 4.-L'Ecole supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche comprend :

A.-Le département des formations des personnels de l'encadrement supérieur, de l'enseignement supérieur et de la recherche ;

B.-Le département des formations des personnels de l'enseignement scolaire ;

C.-Le département de l'innovation, de la recherche et du développement numérique ;

D.-Le département des partenariats et des relations extérieures ;

E.-Le secrétariat général, comprenant, outre la cellule informatique, la cellule qualité et la cellule gestion des ressources humaines :

-le bureau des affaires financières ;

-le bureau de l'accueil des stagiaires, du patrimoine immobilier et du service intérieur.

Les chefs de département ont qualité d'adjoint au directeur pour les questions relevant de leurs compétences.