Arrêté du 24 août 2011

Article 4

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Article 4

L'Ecole supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche comprend :

A.-Le département des formations des personnels de l'encadrement supérieur, de l'enseignement supérieur et de la recherche ;

B.-Le département des formations des personnels de l'enseignement scolaire ;

C.-Le département de l'innovation, de la recherche et du développement numérique ;

D.-Le département des partenariats et des relations extérieures ;

E.-Le secrétariat général, comprenant, outre la cellule informatique, la cellule qualité et la cellule gestion des ressources humaines :

-le bureau des affaires financières ;

-le bureau de l'accueil des stagiaires, du patrimoine immobilier et du service intérieur.

Les chefs de département ont qualité d'adjoint au directeur pour les questions relevant de leurs compétences.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé27 décembre 2018

Créé le 27 août 2011 · Abrogé le 27 décembre 2018

L'Ecole supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche comprend :

A.-Le département des formations des personnels de l'encadrement supérieur, de l'enseignement supérieur et de la recherche ;

B.-Le département des formations des personnels de l'enseignement scolaire ;

C.-Le département de l'innovation, de la recherche et du développement numérique ;

D.-Le département des partenariats et des relations extérieures ;

E.-Le secrétariat général, comprenant, outre la cellule informatique, la cellule qualité et la cellule gestion des ressources humaines :

-le bureau des affaires financières ;

-le bureau de l'accueil des stagiaires, du patrimoine immobilier et du service intérieur.

Les chefs de département ont qualité d'adjoint au directeur pour les questions relevant de leurs compétences.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 12 juin 2015 au mercredi 26 décembre 2018

Modifié parARRÊTÉ du 1er juin 2015art. 3 : Modification des départements de l'école supérieure

En résumé. La structure de l'Ecole supérieure de l'éducation nationale a été réorganisée avec des départements renommés et un nouveau département ajouté.

En vigueur du samedi 27 août 2011 au jeudi 11 juin 2015

Source : Légifrance