ARRÊTÉ du 1er juin 2015

Article 3

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Article 3

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 25 avril 2013

Art. 1, Art. 2

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Suppression des articles sur le siège et l'exécution de l'arrêté du Musée national du sport

Résumé. L'arrêté du 1er juin 2015 supprime les articles fixant le siège du Musée national du sport à Nice et les dispositions relatives à son exécution.

A abrogé les dispositions suivantes :

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